Mentions légales
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site www.treizieme-lune.com les informations suivantes :
1. Éditeur du site
Nom de l’association : Treizième Lune
Forme juridique : Association loi 1901
Adresse : 37 rue Professeur Patel, 69009 Lyon, France
Numéro SIRET : 908 543 804 00011
Numéro RNA : W691103962
Email de contact : logistique@treizieme-lune.com
Responsable de publication : David Beraud – Président – Responsable éditorial : Treizième Lune
2. Hébergement
Hébergeur : OVH
Adresse de l’hébergeur :
2 rue Kellermann,
59100 Roubaix, France
3. Propriété intellectuelle
Le contenu du site (textes, images, illustrations, éléments graphiques, logo, etc.) est la propriété exclusive de Treizième Lune, sauf mentions contraires. Toute reproduction ou utilisation sans autorisation écrite est interdite et constitue une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
4. Données personnelles
Le traitement des données personnelles est conforme au Règlement général sur la protection des données (RGPD).
Finalités :
Traitement des commandes
Gestion des livraisons et communications
Réponses aux messages via le formulaire de contact
Statistiques anonymes de navigation
Responsable de traitement : Treizième Lune – logistique@treizieme-lune.com
Vos droits :
Vous disposez à tout moment d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression de vos données.
Vous pouvez exercer vos droits par e-mail : logistique@treizieme-lune.com
Les données collectées ne sont ni cédées ni revendues à des tiers.
5. Cookies
Le site peut déposer des cookies à des fins :
Techniques (gestion de session, panier, préférences)
Statistiques (trafic, comportement utilisateur)
Vous pouvez désactiver les cookies via les paramètres de votre navigateur.
6. Limitation de responsabilité
Treizième Lune s’efforce de fournir des informations précises et à jour. Toutefois, l’association ne pourra être tenue responsable d’erreurs, d’omissions ou d’indisponibilité temporaire du site
7. Droit applicable
Le site et ses contenus sont soumis au droit français. En cas de litige, la juridiction compétente sera celle des tribunaux de Lyon (France).